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Marques déposées par SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES
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CHATEAU TANAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU TANAY
SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES

Numéro de dépôt :
4540043
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
CHATEAU TANAY de SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES

Présentation de la marque CHATEAU TANAY

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU TANAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES domicilié(e) 439 ROUTE FLEURIE - 69620 - SAINT VERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES, Monsieur SYLVAIN FLACHE domicilié(e) 439 ROUTE FLEURIE - 69620 - SAINT VERAND - France.

La marque CHATEAU TANAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TANAY arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES a également déposé les autres marques suivantes : Carré Rose , PERLES BUISANTINES , TRESOR D'ICONIA , ROSE IS IN THE AIR , LA ROSE BLANCHE , Les Calcaires Dorés , LA ROSE NACARAT


SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES - 439 ROUTE FLEURIE - 69620 - SAINT VERAND - France


SCA VIGNERONS DES PIERRES DOREES, Monsieur SYLVAIN FLACHE - 439 ROUTE FLEURIE - 69620 - SAINT VERAND - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 5 août 2019 - Retrait partiel n°765723 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.